Règlement d'ordre intérieur

Toute modification de ce règlement ne peut être opérée que par l'assemblée générale et sur proposition soit de l'un des membres effectifs de l'association soit conseil d'administration ayant statué à majorité simple sur la proposition de modification. 

Celle-ci doit en toute hypothèse parvenir au secrétaire de l'ASBL au moins quinze jours avant la date retenue pour la réunion de l'assemblée générale, et ce afin qu'il puisse l'inscrire à l'ordre du jour ou, le cas échéant, à ce qu'il prenne ses dispositions pour qu'il soit statué conformément aux statuts de l'ASBL, sur l'ajout en dernière minute de ce point à l'ordre du jour des débats de l'assemblée générale.

La dernière version du R.O.I. sera affichée, de manière à rester visible dans les locaux occupés par l'ASBL. Le conseil d’administration s’assure que tous les membres de l’ASBL ont pris connaissance et ont accès à la dernière version du présent règlement, dès que celle-ci est effective.

Le présent R.O.I. s’applique à tous les membres de l’ASBL, ainsi qu’aux invités. L’inscription au club “Bad Oupeye ASBL” entraîne l’acceptation de ses statuts et du présent règlement.

Le présent règlement est applicable lors de toute activité, récurrente ou ponctuelle, organisée par le club. 

Les lieux des activités récurrentes de l’ASBL sont les suivants :

• Rue du Roi Albert, 175 - 4680 Oupeye 
• Rue Vallée, 15 - 4681 Oupeye 

Les horaires des activités récurrentes de l’ASBL sont communiquées via le site internet du club. 

Le conseil d’administration se réserve le droit de modifier, pour quelque motif que ce soit, le jour ou l’horaire de l’activité (par exemple : demande de la Ville, organisation d’événement,...). 

Les entraînements dirigés et les interclubs sont organisés durant ces tranches horaires, selon le planning communiqué aux membres par le comité d’administration. Tout membre qui ne souhaite pas participer à ces activités aura accès aux terrains à la fin de celles-ci.

Tout membre de l'ASBL doit payer une cotisation, afin d’être affiliés à l’ASBL, ainsi qu’à la Ligue Francophone Belge de Badminton (LFBB). Le comité d’administration se réserve le droit d’accorder, exceptionnellement, une remise sur cette cotisation en cas de services rendus à l’ASBL. 

La cotisation est annuelle et couvre la saison. Les dates de la saison sont établies par la LFBB (généralement de septembre à juin). 

La cotisation comprend l’accès au hall omnisport, la cotisation à la ligue, l’assurance globale et la participation aux entraînements dirigés et interclubs. 

L’assemblée générale fixe le montant des différentes cotisations, qui sont reprises dans le formulaire d’inscription. Ces montants sont définis suivant le nombre d’entraînements dirigés souhaités. 

Les cotisations sont à payer sur le compte bancaire de l'ASBL, repris dans le formulaire d’inscription, ou par tout autre moyen de paiement valable. Les cotisations sont à payer au plus tard pour le 30 septembre. Un rappel de paiement sera adressé au membre pour le 10 octobre. Si le membre ne s’acquitte pas de sa cotisation dans les 8 jours de la réception du rappel, le membre sera automatiquement considéré comme démissionnaire et cette situation sera communiquée à la LFBB. 

Le R.O.I. de la LFBB s'appliquera donc et en vertu de cela :

• Dès la prise d’effet de sa démission, tout joueur démissionnaire : 
• • A le droit de s’inscrire dans un nouveau club de son choix moyennant le paiement de la cotisation à la LFBB et à ce club 
  • Perd le droit de participer à toutes compétitions (ligue, nationale ou internationale, individuelle ou par équipe) durant la saison pendant laquelle la démission a été enregistrée.

Désirant favoriser des vocations, l'ASBL exonère totalement de cotisation ses membres qui presteront en tant qu'arbitre auprès de la LFBB. De même, les frais de formation pour un candidat arbitre auprès de la LFBB seront pris en charge par l’ASBL.

Les personnes souhaitant venir tester le badminton sont les bienvenues et doivent compléter le formulaire prévu à cet effet, afin de bénéficier de la couverture d’assurance de la LFBB. Celui-ci leur sera indiqué lors de leur première séance d’essai. 

La période d’essai dure un maximum de 21 jours, délai au-delà duquel l’affiliation est obligatoire. Passé le 21ème jour, les personnes qui ne sont pas en ordre d’affiliation se verront refuser l’accès aux infrastructures de l’ASBL.

Le membre s’engage à communiquer au secrétaire de l'ASBL une adresse de courriel et un numéro de téléphone valides. 

L’ASBL communiquera avec ses membres par le moyen qui sera identifié et communiqué aux membres en début de saison. La seule exception à cette règle sera la communication au membre de sanction disciplinaire, qui, elles seront transmises par courrier recommandé.

Pour les entraînements, une tenue sportive et des chaussures de sport non-marquantes sont exigés. 

Lors de la participation des membres de l'ASBL à un tournoi, un interclub ou toute autre compétition officielle, ils sont tenus de respecter les règlements de la LFBB. 

L'ASBL recommande que ses membres portent la tenue officielle du club lors de ces compétitions

Les membres de l’ASBL, ainsi que leurs éventuels invités, s’engagent à :

• Respecter les règlements de l'ASBL et ne jamais chercher à les enfreindre. 
• Respecter l’autre comme soi-même et s’interdire toute forme de discrimination sur base du sexe, de la race, de la nationalité ou de l’origine, de l’orientation sexuelle, de l’origine sociale, de l’opinion politique, du handicap ou de la religion. 
• Respecter les arbitres, accepter toutes leurs décisions, sans jamais mettre en doute leur intégrité. 
• Respecter le matériel mis à disposition. 
• Éviter l’animosité et les agressions dans ses actes, ses paroles ou ses écrits.
• Rester digne dans la victoire comme dans la défaite, en acceptant la victoire avec modestie, ne pas chercher à ridiculiser l’adversaire. 
• Savoir reconnaître la supériorité de l’adversaire.
• Refuser de gagner par des moyens illégaux ou par la tricherie, ne pas user d’artifices pour obtenir un succès, respecter l’adage “un esprit sain dans un corps sain”. 
• La générosité, l’abnégation, la compréhension mutuelle, l’humilité même, sont aussi vertueuses que la volonté de vaincre. Le sport doit être considéré comme l’école de la solidarité et de la maîtrise de soi. 
• Respecter les décisions des instances dirigeantes du club.
• Respecter les recommandations des entraîneurs.
• S'abstenir de tout commentaires déplacés ou malveillants à l'encontre des membres de la LFBB ou de la VLB dans quelque média que ce soit (journaux, site internet, blog et facebook etc ....)

Tout manquement aux principes édictés ci-dessus pourra faire l’objet de sanctions disciplinaires en conformité avec l’article 13 du présent règlement.

La pratique du dopage est interdite. 

Il est également interdit d'inciter à sa pratique, de la faciliter, de l'organiser ou de participer à son organisation, notamment en détenant sur les lieux d'une manifestation sportive ou d'un entraînement sportif, en les transportant vers ceux-ci, en préparant, entreposant, cédant à titre onéreux ou à titre gratuit, offrant, administrant ou appliquant à un sportif les substances ou méthodes interdites. 

Le sportif ne peut refuser ou s'opposer aux contrôles et prise d'échantillons. 

S'il est mineur, il doit être accompagné par un de ses représentants légaux ou par une personne qui y a été autorisée par un de ceux-ci. Toutefois, le déroulement normal du prélèvement ne peut être perturbé. 

Les contrôles antidopages se déroulent dans le cadre établi par les règlements LFBB et FBB.

L'assemblée générale est souveraine pour prendre tout type de sanction disciplinaire. 

Tout manquement aux articles du présent règlement entraîneront des sanctions disciplinaires du chef de l'ASBL, et ce en dehors de toutes autres sanctions pouvant être prises par la LFBB, la FBB ou la BWF. 

Le principe de la double peine ne pourra néanmoins pas s'appliquer. La peine la plus sévère prononcée sera donc celle appliquée par le club. 

Les sanctions possibles sont :

• Rappel à l'ordre 
• Le blâme 
• La suspension 
• L'exclusion

En cas de manquement avéré aux articles du présent règlement, le conseil d'administration pourra prononcer une suspension préventive en attente de la décision de l'assemblée générale. Dans ce cas, une assemblée générale extraordinaire devra se réunir dans les 30 jours de la date du début de la suspension pour statuer sur la sanction définitive. 

Le conseil d'administration peut alternativement décider de saisir les organes disciplinaires de la LFBB du dossier à charge du membre. 

En cas d'exclusion du membre, l'assemblée générale pourra déléguer au conseil d'administration la mission de saisir le conseil de discipline de la LFBB pour obtenir extension de cette exclusion à tous les clubs membres de la LFBB, en application de son règlement.